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💡 L'analyse de l'Opportunité
Gestion pluriannuelle (48 mois) de l'entretien des espaces verts pour les sites du Syndicat Mixte Artois Valorisation, structurée en deux lots géographiques couvrant plusieurs intercommunalités du Pas-de-Calais.
Pré-requis Clés
- Nécessité de répondre sur un accord-cadre à bons de commande (sans minimum, maximum annuel défini).
- Capacité à intervenir sur plusieurs sites dispersés dans les territoires de la Communauté Urbaine d’Arras et des Communautés de Communes voisines.
- Engagement sur une durée potentielle maximale de 4 ans via reconductions tacites.
Acheteur Public
Allotissement (Lots)
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.