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💡 L'analyse de l'Opportunité
Entretien des espaces verts et élagage pour les sites de la Direction Cycle de l'eau. Accord-cadre de 1,2 million d'euros HT incluant bûcheronnage et entretien de haies. Exécution via bons de commande sur un périmètre métropolitain avec date limite au 27/04/2026.
Pré-requis Clés
- Maîtrise technique des travaux d'élagage et de bûcheronnage
- Capacité de gestion d'un accord-cadre mono-attributaire de 1,2 M€ HT
- Expérience dans l'entretien de haies et de fascines
- Capacité d'intervention multi-site sur le territoire intercommunal
Acheteur Public
Allotissement (Lots)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Allotissement Cf article 2-3 du RC: La présente consultation n'est pas allotie au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Le présent marché ne peut être alloti par prestation du fait de la variabilité des fréquences d'intervention. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 1 200 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur