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💡 L'analyse de l'Opportunité
Accord-cadre pluriannuel pour l'entretien des espaces verts des sites du SMAV couvrant la Communauté Urbaine d’Arras et d’autres territoires, nécessitant une gestion multi-site et une planification rigoureuse sur le long terme.
Pré-requis Clés
- L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable trois fois, pour une durée totale maximale de 48 mois.
- Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum.
- Montant maximum annuel fixé à 50 000 € HT pour le Lot 1 (Arras) et 25 000 € HT pour le Lot 2 (Sud Artois/Campagnes de l'Artois).
Acheteur Public
Allotissement (Lots)
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.